Travaux dans un appartement : quelques précautions à prendre

VolverLes travaux d'amélioration peuvent augmenter considérablement la valeur marchande d'un logement. Cependant, lorsque nous vivons dans un appartement, il n'est pas toujours possible d'effectuer des travaux sans obtenir les autorisations nécessaires de la part de la copropriété.

Pour effectuer des travaux à l'intérieur des logements (comme, par exemple, le remplacement des armoires de cuisine, la pose de nouveaux sols, le remplacement de la plomberie, la jonction de logements contigus, etc.), le propriétaire n'a pas besoin d'obtenir l'autorisation des copropriétaires, ces travaux pouvant être effectués librement, sauf dans les cas où le bâtiment est considéré comme un patrimoine historique ou architectural.

Cependant, dans ce type de travaux, il n'est pas possible de modifier librement la structure résistante du bâtiment (le sol, ainsi que les fondations, les colonnes, les piliers, les murs porteurs et toutes les autres parties qui constituent la structure du bâtiment), la façade, la forme du toit et la taille du bâtiment, car ces éléments sont considérés comme des parties communes.

Étant donné que la loi prévoit que les copropriétaires, dans leurs relations entre eux, sont généralement soumis aux limitations imposées aux propriétaires et aux copropriétaires de biens immobiliers, il appartient à tous les copropriétaires, en tant que copropriétaires des parties communes, d'exercer conjointement les droits appartenant au propriétaire individuel - sous réserve d'une délibération de l'assemblée générale des copropriétaires.

Ainsi, tout travail effectué sur un espace commun devra faire l'objet d'une résolution de l'assemblée des copropriétaires, les travaux qui modifient la ligne architecturale ou la disposition esthétique de l'immeuble ne pouvant être effectués que sur autorisation préalable de l'assemblée, approuvée par une majorité représentant les deux tiers de la valeur totale de l'immeuble.

Enfin, il est recommandé d'adopter certaines pratiques pour rendre les travaux dans le logement plus faciles et plus sûrs :

• Il est conseillé de demander différents devis afin de pouvoir comparer les différents prix, mais aussi les matériaux à utiliser, les délais d'exécution et les modes de paiement.

• Le bruit ne peut se faire que du lundi au vendredi, entre 8 heures et 20 heures. Avant et après cette période, il existe le droit au repos et au silence. Le week-end et les jours fériés, il est interdit de faire du bruit pendant la journée.

• En fonction de l'ampleur des travaux, il peut être conseillé de conclure un marché de travaux.

• Les matériaux de construction ne doivent pas être laissés dans les passages et les parties communes doivent rester propres.

• En fonction des couvertures que vous souscrivez, pensez à augmenter le capital de la police d'assurance multirisque pour couvrir tout dommage au bâtiment ou au contenu du logement.

 

Belzuz Advogados SLP

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